Nom et dénomination de l’éditeur

Dénomination sociale : SAS OTILO au capital de 1000 euros
Siège social : 3 rue Pierre et Marie Curie, 49070 Saint Léger de Linières
RCS : en cours R.C.S. Angers
TVA intracommunautaire : FR…….
Directeur de la publication : Anne-Aurélie LE MAT
Contact : contact@otilo.com

Informations sur l’hébergeur

OVH SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovhcloud.com/fr/
Le rédactionnel du Site https://www.otilo.fr a été réalisé par OTILO.
La conception et la réalisation du site https://www.otilo.fr a été effectuée par OTILO

Conditions générales d’utilisation (« CGU ») du site internet (le « Site »)

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles OTILO met à la disposition des utilisateurs le Site et les conditions selon lesquelles les utilisateurs accèdent et utilisent ce Site. Toute connexion au Site est subordonnée au respect des présentes CGU. OTILO se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les CGU à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site entraînent l’adhésion de l’utilisateur aux CGU. Si ce dernier n’est pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, le Site ne peut alors être consulté.

Le Site présente l’offre de services proposés par OTILO

Droits d’auteur et Propriété intellectuelle

Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le Site sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Ainsi, l’usage de tout ou partie du Site, notamment la copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, est illicite.

OTILO est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site qui leur appartiennent ou détiennent les droits d’usage y afférents.

L’accès au Site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site. Les éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, cartes, sons, vidéos, logiciels, base de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs que OTILO détient.

Sauf dispositions légales, l’utilisateur ne peut, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du Site sans l’autorisation écrite préalable de OTILO. Cette interdiction vise notamment, mais pas exclusivement, des pratiques telles que le scrapping ou l’utilisation de robots à des fins d’extraction, de reproduction de tout élément du Site, y compris les offres de Prestations qui y sont présentées, notamment à des fins commerciales.

L’exploitation non préalablement autorisée par OTILO, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du Site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon ou parasitisme.